Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RALLYE TOUR DE CORSE HISTORIQUE
ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE TERRE DE CORSE, ASSOCIATION Conforme à la Loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3072342
Date de dépôt :
21/12/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2020

Présentation de la marque RALLYE TOUR DE CORSE HISTORIQUE

Déposée le 21 décembre 2000 par l'association loi 1901 SPORTIVE AUTOMOBILE TERRE DE CORSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RALLYE TOUR DE CORSE HISTORIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 SPORTIVE AUTOMOBILE TERRE DE CORSE domicilié(e) Immeuble Les Mouettes Les 4 Chemins BP 15 - 20538 - PORTO-VECCHIO Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 496 040 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASA TERRE DE CORSE domicilié(e) BP 15 - 20538 - PORTO-VECCHIO Cedex - France.

La marque RALLYE TOUR DE CORSE HISTORIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3072342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RALLYE TOUR DE CORSE HISTORIQUE est expirée depuis le 21 décembre 2020.

SPORTIVE AUTOMOBILE TERRE DE CORSE a également déposé les autres marques suivantes : HISTORIC CORSICA RALLY


ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE TERRE DE CORSE, ASSOCIATION Conforme à la Loi du 1er Juillet 1901 - Immeuble Les Mouettes Les 4 Chemins BP 15 - 20538 - PORTO-VECCHIO Cedex - France - SIREN 408496040


ASA TERRE DE CORSE - BP 15 - 20538 - PORTO-VECCHIO Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2010 n°2455346 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-17

Activité sportive et de loisir à savoir : Organisation d'un Rallye Automobile destinée aux véhicules à moteur à tendance sportive de plus de 20 ans d'age.